Mentions Légales

L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu'elles prévalent sur tout autre accord éventuel entre nous.

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété de la société HAD MBC :

  • HAD MBC
  • 6 rue d’Austerlitz
  • 49300 CHOLET
  • Téléphone : 02 41 49 62 75
  • Télécopie : 02 41 49 82 40
  • Courriel : contact@had-mbc.fr

RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le directeur de la publication du présent site est Madame Nicole BROCHARD en sa qualité de Gérant.

HÉBERGEMENT

L’hébergement du présent site est assuré par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de HAD MBC. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de HAD MBC dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de HAD MBC est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter HAD MBC.